J.O. 74 du 27 mars 2004
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Texte paru au JORF/LD page 05913
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Arrêté du 19 février 2004 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)
NOR : AGRP0400489A
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,
Vu le code rural, notamment les articles R.* 661-1 à R.* 661-11 ;
Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants, modifié en dernier lieu par le décret no 2002-495 du 8 avril 2002 ;
Vu les arrêtés des 28 mars 2001, 27 mai 2002 et 19 décembre 2003 portant modification du Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section maïs et sorgho),
Arrête :
Article 1
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 74 du 27/03/2004 page 5913 à 5916
Article 2
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 74 du 27/03/2004 page 5913 à 5916
Article 3
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
Maïs : Aisi, Albion, Alton, Andaine, Aztec, Baccara, Badin, Bamako, Brussol, Byzance, Canberra, Caraco, Cochise, Cybèle, Dahir, Darine, Electra, Eureka, Flandria, Galiano, Javotte, Kindy, LG 22-31, LG 23-13, Luisiana, Macao, Managua, Mankato, Marietta, Marignan, Mazarin, Mondain, Nastia, Norda, Notoa, Novéta, Odin, Open, Pactol sumo, Pavi, Percut, Pongo, Sésame, Surcouf, Talent, Texto, Twin, Uvea, Vdh 295, Volga, Ynessa, Zapi ;
Sorgho fourrager : Florence.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2006.Article 4
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
Maïs : Adéla, Anglia, Asmera, Astara, Baltina, Batita, Bonanza, Bratia, Brazoria, Buggy, Bullion, Canaba, Candela, Clotilda, Costina, CSM 7105, Diligo, Esprit, Fanéta, Fantasia, Farwi, Favola, Fisba, Flash, Forlana, Forticia, Galatéa, Géronimo, Impéria, Ivanovo, Kléopatra, Lanata, Landora, LG 2313 CR, LG 24-85, Magnata, Maléna, Montess, Mundo, Océanis, Oxford, Pagode, Picobello, Podor, PR34F40, PR34G46, PR34M41, PR34V98, PR35G30, PR37G17, PR38N40, PR39B92, PR39D68, PR39G39, PR39H82, PR39H99, PR39M50, PR39N67, PR39N96, PR39P56, PR39P80, PR39R25, PR39R94, PR39T16, PR39T90, PR39V97, PR39Y47, Supra, Talassa, Tamina, Tilsit, Zaola ;
Sorgho grain : Sorgui.Article 5
Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste des variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à la liste des variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) du Catalogue officiel des variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :
Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves fourrage : PR39A98, PR39T99 ;
Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves grain : PR39G83, PR36K20, PR34N84.Article 6
Est rectifié comme suit l'article 2 de l'arrêté du 28 mars 2001 susvisé pour la variété de maïs Bellone :
Au lieu de : « Bellone », lire : « Patras ».Article 7
Est rectifié comme suit l'article 1er de l'arrêté du 27 mai 2002 susvisé pour la variété de maïs Erato :
Au lieu de : « Erato », lire : « Eratho ».Article 8
Est rectifié comme suit l'article 7 de l'arrêté du 19 décembre 2003 susvisé :
Au lieu de : « Openstar, Faune », lire : « Openstar Faune ».Article 9
Est rectifié comme suit l'article 8 de l'arrêté du 19 décembre 2003 susvisé :
Au lieu de :
« Maïs : Glorius, Lifox, Mandigo, Méphisto, Pulses, Sestar. »,
Lire :
« Maïs : Lifox, Mandigo, Méphisto, Pulses, Sestar ;
Sorgho grain : Glorius. »Article 10
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 19 février 2004.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
des politiques économique et internationale :
L'ingénieure en chef du génie rural,
des eaux et des forêts,
M. Guittard